Le contrat de prévoyance professionnelle offre à l’assuré dirigeant Travailleur Non Salarié (TNS), à ses associés et à son entreprise des garanties financières en cas d’aléas de la vie.  

Les solutions de prévoyance professionnelles proposées s’articulent autour de 3 contrats :

  • Le contrat de Prévoyance TNS Madelin.
  • Le contrat Homme-clé.
  • Le contrat de Prévoyance entre Associés.

LA PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE

Prévoyance professionnelle

Exercer en indépendant apporte certains avantages : liberté d’entreprendre, autonomie de décision, cotisations sociales inférieures d’environ 10% à celles des salariés… Mais que se passe-t-il en cas de longue maladie ou d’invalidité ?

Cela peut se traduire par une perte de chiffre d’affaires et entraîner des conséquences lourdes sur les revenus de la famille. Les indemnités versées par les régimes obligatoires ne sont pas toujours suffisantes pour faire face à une telle situation.

Or, le TNS a justement toute latitude pour se constituer une protection sociale sur mesure. Le contrat de Prévoyance TNS Madelin vient couvrir la perte de revenus et protéger sa famille, en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès du TNS, tout en bénéficiant du cadre fiscal avantageux de la « loi Madelin ».

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La disparition, l’invalidité ou l’arrêt de travail d’une personne essentielle à l’entreprise (Homme-clé) peut mettre à mal son activité, diminuer son attractivité, remettre en question la confiance de ses partenaires, fournisseurs et clients, voire compromettre son existence. 

La souscription d’un contrat Homme-clé vient pallier cette absence en offrant à l’entreprise, adhérente et bénéficiaire, un soutien financier. Les prestations permettent de compenser une perte d’exploitation, de se réorganiser, de remplacer l’Homme-clé et donc de maintenir l’activité. Le contrat Homme-clé assure l’équilibre financier de la structure et pérennise ainsi la continuité de l’entreprise.

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L’impossibilité à exercer ou la disparition d’un associé peut entrainer des difficultés pour l’entreprise : liquidation pour rembourser aux ayants-droits le montant du capital détenu par l’associé disparu, arrivée d’un nouvel associé non désiré ou encore mise en péril de son contrôle pour les associés survivants.

La souscription d’un contrat de Prévoyance entre Associés permet ainsi d’anticiper la succession d’un associé décédé en prévoyant le versement d’un capital aux associés survivants. Ainsi cette prestation permet à l’adhérent (personne morale ou physique) de bénéficier de liquidités pour racheter les parts de l’assuré disparu et assurer le bon fonctionnement de l’entreprise. En outre, le capital versé aux associés survivants est exonéré de droits de succession. Seules les cotisations peuvent entrer dans l’assiette taxable de l’assuré et être soumises selon l’âge aux articles 990-I ou 757 B du CGI.

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